Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination
- PACTIM
- Forme juridique
- société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
- Capital social
- 1 000 euros
- Siège social
- Le Forum, 27 rue Maurice Flandin, 69444 Lyon Cedex 03
- Immatriculation
- 989 546 049 R.C.S. Lyon
- SIRET
- 989 546 049 00010
- Code NAF
- 68.31Z
Pour toute demande, vous pouvez nous écrire par courrier au siège social ou via le formulaire de contact du site.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Philippe Donguy, en sa qualité de Président de PACTIM.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- Wix.com Ltd., exploitant de la plateforme Base44
- Adresse
- 5 Yunitzman Street, Tel-Aviv, Israël
- Site
- base44.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (dénomination PACTIM, logotype, signature « Pacte d'impact », textes, illustrations, mise en page, charte graphique) est la propriété exclusive de PACTIM, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de PACTIM.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. PACTIM s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir qu'elles sont complètes ou exemptes d'erreurs. Elles ne constituent ni une offre contractuelle ni un conseil en investissement.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. PACTIM n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Données personnelles
Les conditions dans lesquelles PACTIM traite les données transmises via le site sont décrites dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Lyon seront seuls compétents.